Adoptés en 2010 par la Corporation de Bishop’s, les statuts de l’Université créés par le Conseil des gouverneurs établissent les rôles et les responsabilités du Conseil et du Sénat dans le cadre d’une gouvernance bicamérale.

Selon ces statuts, le Sénat administre tout ce qui concerne la vie universitaire et la recherche, et élabore ses recommandations de plans et de règlements pour l’établissement. Le Conseil assure la direction stratégique et le rendement général de l’Université, puis s’occupe des ressources humaines, financières, matérielles et informationnelles; il a aussi pour mandat de nommer l’équipe de gestion, notamment le chancelier et le principal et vice-chancelier.

La mise en œuvre de la mission du Sénat et du Conseil des gouverneurs est assurée grâce aux comités permanents travaillant sous la responsabilité distincte de ces deux instances. Des comités spéciaux sont formés de façon ponctuelle pour gérer certaines questions particulières. Le mandat et la composition des sept comités permanents du Conseil des gouverneurs sont déterminés par les statuts. Quant aux comités permanents s’occupant de la vie universitaire, ils sont établis par le Sénat, parfois selon les politiques de cette instance.

Certains comités indépendants s’affairent également au sein de l’Université, ils sont soit exigés par la loi ou concernent des questions relevant à la fois du Sénat et du Conseil des gouverneurs. Les comités indépendants sont notamment :

  • le Comité de protection des animaux et de biosécurité, établi selon les politiques du Conseil canadien de protection des animaux, de l’Agence de la santé publique du Canada et de l’Agence canadienne d’inspection des aliments;
  • le Comité mixte de santé et de sécurité, établi en vertu de la Loi sur la santé et la sécurité du travail;
  • le Comité de retraite pour le régime des employés à temps complet, établi en vertu de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite.

Par les sections suivantes, nous vous invitons à prendre connaissance des statuts de l’Université Bishop’s, à en apprendre davantage sur le Conseil des gouverneurs et sur les nombreux autres comités, à découvrir le Sénat universitaire et à rencontrer les membres de l’équipe de gestion de Bishop’s. Nous vous encourageons à prendre le temps de consulter ces pages et nous espérons qu’elles vous permettront d’obtenir de précieux renseignements sur la structure administrative qui entoure et soutient notre chère université.

Statuts universitaires (PDF en anglais)

Conseil des gouverneurs

Sénat

Autres comités

Les politiques et les procédures

Harcèlement